Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONO SOL A SCPA
M. Barbot (André, Albert, Ernest)

Numéro de dépôt :
923548
Date de dépôt :
22/01/1975
Lieu de dépôt :
Granville

Présentation de la marque MONO SOL A SCPA

Déposée le 22 janvier 1975 par monsieur Barbot (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Granville), la marque française « MONO SOL A SCPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Barbot (André domicilié(e) Brouains (Manche). - France.

La marque MONO SOL A SCPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONO SOL A SCPA est expirée depuis le 22 janvier 1985.

Barbot (André a également déposé les autres marques suivantes : I.C.2.E. INSTITUT DES CARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE , LABOR INDUS , I.C.E.E. INSTITUT DESCARRIERES EUROPEENNES DE L'EXPERTISE , GENIA SUPER GLASS


M. Barbot (André, Albert, Ernest) - Brouains (Manche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Engin mono-roue pour la recherche de l'équilibre.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].