MONO SOL A SCPA
Présentation de la marque MONO SOL A SCPA
Déposée le 22 janvier 1975 par monsieur Barbot (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Granville), la marque française « MONO SOL A SCPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MONO SOL A SCPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONO SOL A SCPA est expirée depuis le 22 janvier 1985.
Barbot (André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459